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1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Buzz Micro, propriétaire du site www.creation-site-web-avignon.fr, met à disposition du public les informations concernant notre association. Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment Le site www.imtc.fr appartient à Institut de Médecine Traditionnelle Chinoise, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 221 rue des Frères Lumière, 84130 Le Pontet France. Personne morale, L'I.M.T.C. est responsable de la publication.L'I.M.T.C., est responsable de l'administration du site. Le site www.imtc.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 2 rue kellerman. BP 80157 59100 Roubaix.

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3. Les produits ou services proposés par www.imtc.fr.

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Le site web concerné appartenant à une association loi 1901, est par conséquent dispensé de declaration auprès de la CNIL (Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006). Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Droit applicable et lois concernées.

Soumis au droit français, le site web www.imtc.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Information complémentaires

  • Activité: Formation continue d'adultes 9499Z Catégorie: Enseignement Siège social: ZI St Tronquet 221 RUE DES FRERES LUMIERE - 84130 LE PONTET Forme juridique: Association loi 1901 SIRET: 38009896200026 Numéro de déclaration de prestataire de formation: 93840303184

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